Déposée le 14 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe domicilié(e) 19, Avenue de la liberté, L 2030 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/AM Legal Corporate, Mme Caroline Dandry domicilié(e) 6, Rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque OPTIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIGAL est expirée depuis le 14 septembre 2022.
ArcelorMittal Flat Carbon Europe a également déposé les autres marques suivantes : RHEOL , ULTRAGAL , USIBOR , SOLFER , ALUSI
ArcelorMittal Flat Carbon Europe, Société Anonyme - 19, Avenue de la liberté, L 2030 LUXEMBOURG - France
ArcelorMittal France/AM Legal Corporate, Mme Caroline Dandry - 6, Rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 26 août 2015 - Changement d'adresse n°653111 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, nommément acier au carbone, acier revêtu, acier laqué ou pré-laqué, acier chromé, acier galvanisé, les produits précités sous forme de billettes, blooms, brames, plaques, feuilles, feuillards, tôles, rubans, flans, bobines, bandes, profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, tuyaux, billettes, lingots à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction, de l'emballage, de l'électroménager, de l'automobile, de l'outillage, des machines et machines-outils ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, non comprise dans d'autres classes à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction, de l'emballage, de l'électroménager, de l'automobile, de l'outillage, des machines et machines-outils ; produits métalliques composites ou multicouches nommément tôles, plaques, panneaux, feuilles métalliques ; matériaux de construction métalliques ; palplanches, poutrelles, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques, bacs en acier, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, y compris panneaux publicitaires et d'affichage ; glissières de sécurité métalliques pour routes, barres et barrières de sécurité métalliques, échafaudages métalliques, réservoirs et conteneurs métalliques ; produits (bobines, feuilles, flans soudés et feuillards revêtus) et pièces métalliques de revêtement destinés à l'habillage interne et externe du petit et gros électroménager notamment de cuisson, réfrigération, lavage, chauffage ainsi que pour le revêtement interne et externe de ce mobilier et de tous mobiliers, pièces métalliques et parties constitutives métalliques des produits précités.
Traitement des métaux (transformation, revêtement dont laquage, mise en forme, découpage, assemblage, finissage des surfaces) ; traitement des alliages métalliques (transformation, revêtement dont laquage, mise en forme, découpage, assemblage, finissage des surfaces) ; traitement des aciers (transformation, revêtement dont laquage, mise en forme, découpage, assemblage, finissage des surfaces) ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux ; mise en forme des produits métalliques ; trempe des métaux ; finissage des surfaces des métaux ; brasage ; coulage, anodisation ; chromage ; phosphatage ; broyage ; façonnage ; étamage ; galvanisation ; nickelage ; laminage ; blindage ; découpage ; polissage ; magnétisation ; placage ; décapage ; soudage des métaux ; revêtement métallique ; recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, emboutissage, de revêtement, fonte et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
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